Vous voulez acheter une voiture puis l’importer depuis les États-Unis mais vous n’avez aucune idée de comment ont peux s’y prendre, de quels documents vous aurais besoin ou de combien peux couter une importation ? Se n’est pas grave on va vous montrons les différentes étapes et les documents nécessaires pour faire importer votre voiture américaine !
Acheter et importer votre voiture des états unis
L’achat de votre voiture
Les États-Unis, c’est un eldorado de la voiture. Le pays est énorme et regorge de bonnes occasion, tandis que le marché est fourni et rempli de voiture que nous qualifions en France d’exotiques : des grosses voitures puissantes et aux moteurs généreux. Les prix sont quant à eux assez bas, une raison de plus pour que vous craquer ! Mais votre achat doit se faire en connaissance de cause. De plus, une importation coûte assez cher.
Faites attention aux régions et aux voitures que vous voulez, car certaines régions américaines sont dures avec les voitures : chaleur, sécheresse ou grand froid.
Du fait de la grandeur du pays et de leurs habitudes de déplacement, les américains sont de gros rouleurs. Vous risquez donc de tomber sur des voitures avec des kilométrages beaucoup plus élevés que chez nous. Mais les voitures américaines sont très peu mises à mal sur les routes en raison du profil et des routes et des limitations de vitesse.
L’importation de votre voiture depuis les États-Unis
Après l’achat de votre voiture, lors du passage à la douane, vous aurez besoin de présenter plusieurs papiers pour dédouaner votre nouvelle voiture :
- Le certificat d’immatriculation
- La facture de la vente
- Un justificatif d’identité ou pièce d’identité
Votre voiture pourra commencer à être dédouanée par le service des douanes français, vous pourrez notamment vous acquitter des sommes dues au titre des droits et/ou taxes (TVA en France), en euros exclusivement, soit en espèces, soit par chèque, soit par carte bancaire.
En cas de paiement par chèque d’un montant supérieur à 1.524,49 euros, un chèque certifié ou de banque sera exigé.
Une fois les démarches de dédouanement terminées, le service des douanes vous remettra les documents suivants :
- Un exemplaire de la déclaration de douane
- Une quittance attestant du paiement des droits et taxes
- Un certificat de dédouanement n° 846 A : vous devez présenter ce certificat, qui justifie que vous avez payé les droits et taxes, à la préfecture où sera immatriculé votre véhicule
Une fois votre voiture en France, votre véhicule doit faire une visite technique et passer le contrôle technique puis vous aurez besoin de faire une demande d’immatriculation.
Avoir son RTI (réception à titre isolé) pour s’immatriculer en France
Si votre voiture que vous importez n’est pas commercialisée en France, il faudra obtenir une homologation de la part de la DREAL (Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).
La réception à titre isolé ou RTI est la procédure pour les particuliers, si votre véhicule est importé des Etats-Unis. Il peut être fait par l’UTAC CERAM. Il vous faut compter environ 1500€ pour passer faire la RTI par l’UTAC CERAM sans compter le paiement des pièces additionnelles nécessaires à l’homologation.
Si vous devez effectuer une RTI, voici les divers points qui seront contrôlés :
- Niveau sonore au niveau du moteur et à l’échappement
- Les rétroviseurs intérieurs et extérieurs
- Les vitres
- Les ceintures
- Les phares
- Les clignotants
- Le klaxon (conformité du son émis)
- L’antiparasitage
- Le freinage
- Les émissions polluantes…
Obtention du certificat d’immatriculation
L’obtention du certificat d’immatriculation ne se fait aujourd’hui plus à la préfecture de police, mais uniquement sur le site de l’agence nationale des titres sécurisés.
Voici les documents nécessaires à l’immatriculation :
- La carte grise d’origine américaine, sans mention particulière, ou alors une document officiel de propriété du véhicule,
- Si la carte grise a été conservée par les autorités administratives du pays étranger, un document officiel l’indiquant;
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois;
- Il faut également le certificat de dédouanement 846 A délivré lors du passage à la douane, sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services des douanes;
- Un justificatif technique de conformité correspondant à la situation du véhicule :
- – Attestation d’identification du véhicule au type communautaire, délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou une direction régionale de l’environnement et l’aménagement et du logement (DREAL)
- – Ou un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) délivré par la DREAL.
La demande de carte grise n’est pas gratuite : le prix d’une carte grise se calcule en additionnant plusieurs taxes : la taxe régionale, la taxe sur les véhicules polluants, la taxe de gestion et la redevance d’acheminement.
